Club de la Modération
Présentation de la marque Club de la Modération
Déposée par voie électronique le 12 octobre 2019 par monsieur Alexis Capitant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Club de la Modération » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Club de la Modération a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4589949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Club de la Modération arrivera à expiration en date du 12 octobre 2029.
Alexis Capitant a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44
Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09